Compte-rendu SNM/CGT de la FS DSO du 18 mars 2025

Présent.e.s

À Toulouse : Alexandre Teste (RH/ARH/DA), Thomas Fonseca-Bras (RH/PA2S/APRP), Gwenaelle Hello (DSO/D), Dimitri Sigler (DOT/DA), Matthieu Vasconsin (RH/AP2S/CP), Marion Viguier (RH/PA2S/APRP), Pascale Dupuy-Piquin (DSO/AD), Clément Testa (CGT), Patrick Jann (FO), Loïc Guazzetti (Solidaires)

À distance : Nathalie Lay (Infirmière), Christine Guche (RH/PA2S/APRP DIRSE DIRCE), Aurélie Bioche (Ergonome SG/RH) pour le point 3, Alda Cugnier Decouescon (Assistante sociale ; à partir du point 6), Lionel Aguilhon (CGT), Simon Leva (FO), Max Tondeur & Ludovic Bernede (CFDT), Yasmine (rédactrice Ubiqus)

Validation de l’ordre du jour

L’ordre du jour est validé avec l’ajout des deux points demandés par la CGT.

Le secrétariat de la FS DSO tenu par la CGT pour 2025

La modification de la décision de composition du CSA(et FS) DSO est présentée.

Approbation du dernier compte-rendu de la FS DSO du mardi 10 décembre 2024 et de la décision de nomination

Le compte-rendu de la dernière FS DSO (10/12/2024) modifié par les participants est validé.

Présentation diagnostic organisationnel DSO/DOT/ZSE/13

L’assistante de prévention pour la DIRSE et la DIRCE, Marion Viguier, fait la présentation de ce diagnostic réalisé fin 2024.

Ce diagnostic fait état de problèmes organisationnels et interpersonnels sur le pôle d’Aix-en-Provence.

La visite FS DSO sur place en février 2025 a identifié des problèmes qui ne sont pas mis en évidence ici.

Les membres de la FS DSO et la hiérarchie de DOT n’ont pas été impliqués pour avoir des éléments et trouver une solution.

Les assistants de prévention proposent de réorganiser le travail à partir d’un diagnostic collectif et indiquent que c’est à l’encadrement de prendre des sanctions si nécessaire, alors que eux seuls ont les informations (problème lié aux traitements des signalements à MF)

La CGT insiste sur le fait que les problèmes d’organisation sont en lien avec les problèmes inter-personnels et que tout ne se réglera pas en travaillant uniquement sur l’ergonomie au travail

Les propositions ne sont pas suffisantes au vu des problèmes sur place.

DSO/D et la direction vont présenter un plan d’action aux agents du pôle fin avril et la rencontre devrait dégager les suites à donner (avec possible mise en place d’un COSIC)

=> Une FS DSO spécifique à ce sujet est proposée le mardi 17 juin 2025 après-midi

Suivi évaluation risque chimique et réévaluation du risque professionnel 2025

L’évaluation des risques chimique prendra fin en 2025 après la visite des derniers sites (Ouest, Nord-Ouest, Orly).

Des suppression ou remplacement de produits à risques ou non identifiés clairement ont été recommandées.

Il est prévu une communication tous les ans vers les services pour qu’ils transmettent à l’assistant de prévention la liste des nouveaux produits achetés au sein des services (l’AP en fera une synthèse vers le médecin du travail pour voir si ces nouveaux produits entraînent des visites médicales ou des précautions particulières)

Des formations internes pourraient être mises en place sur certains risques (nécessaire par exemple pour les systèmes laser gérés par DOS/CAP et DOA)

Les risques « bâtimentaires » sont renvoyés à la direction régionale dont ils dépendent.

Un point sera fait à la FS de septembre

Revue action H&S

Le plan d’action hygiène et sécurité (H&S) DSO est présenté par Thomas Fonseca-Bras :

6108-07 : Une alternative à la multiplication des outils est étudiée par DOT/DA, avec l’utilisation de la GMAO pour partager dans les commentaires, les résolutions de problèmes, avec validation par des réunions en service central (similaires aux réunions RTM par le passé)

6108-09 : Une présentation de la partie H&S aux agent.e.s est envisagée su une demi-journée.

La présentation administrative de Météo-France abordée pour les nouveaux arrivants est déjà prise en compte lors de l’accueil par le service RH.

6108-14 : L’instruction suite à un accident de service a mis en évidence la nécessité de remplacer les jumelles qui permettent de faire les tours d’horizons pour la classification des sites.

L’acquisition de ce nouveau matériel est prévu pour 2025.

6108-15 : Les tubes TR radioactifs sont remplacés par d’autres non radioactifs.

Il ne reste plus que 7 radars du réseau concernés et l’action devrait se terminer avec leur expédition vers le fabricant.

5182-35 : La formation PRAP (gestes et postures) va être initiée en interne par le service PA2S à Bron le 24/04/2025. Elle aura lieu pour les TZO avant d’être ouverte aux autres services de la DSO.

6108-04 : La possibilité de télé-travailler pour les TZO en formation ou en représentation syndicale discutée à en FS DSO a été considérée comme close en mars 2024, alors que les autorisations correspondantes ne sont pas accordées en mars 2025. voir le CR du CSA DSO du 21/03/25

6398-08 : Suite au rapport de l’ISST, mise en place de nouveaux outils pour que les directeurs aient accès aux résultats des contrôles réglementaires.L’outil mis en place est utilisé à l’échelle de SG/LP (Trappes, Saint-Mandé et Roissy), avant une diffusion plus large

6398-09 : La liste des EPI par services n’a pas été faite. Elle sera réalisée après d’autres actions en cours. L’AP indique qu’il serait plus réaliste de mettre en évidence les normes à respecter (Vérifier la présence des logos sur les EPI)

6398-10 : La liste nominative des habilitations est en train d’être mise à jour. DOT/DA indique que leur suivi se fera en GMAO pour éviter l’absence d’habilitation avant le renouvellement, et que cela ressemblera au suivi des maintenances préventives. (avec obtention des données par extraction GMAO) La vérification des habilitations restera à faire lors des entretiens individuels annuels.

L’AP indique que des périodicités de renouvellement seront attribuées à chaque type d’habilitation (par exemple 5 ans pour le travail en hauteur)

6398-12 : Plan d’action des risques routiers. Adaptation du choix des véhicules.

DSO/D indique que le travail issu du GT véhicule a permis de mieux identifier les besoins, mais que l’achat initial limité peut être complété par des options ajoutées avec la DIR et qu’il faut faire remonter les difficultés (pour un retour vers la DIR). l’AP précise que les actions de la DSO concernent la communication.

DOT/DA pointe la fin des véhicules thermiques à renouveler en DIR, qui rendra difficile l’achat de véhicules thermiques en pôles OBS, à moins de réformer des véhicules moins âgés.

Les essais de véhicules hybrides et électriques prévus en 2025 ne sont apparemment pas encore lancés (avec des véhicules qui n’ont pas encore été commandés)

6398-13 : L’AP indique que les exercices d’évacuation incendie des sites incombe aux directions régionales et que leur suivi sera rendu possible par un futur outil de suivi.

6398-14 : Des actions de sensibilisations sont menées pour prévenir le risque lié au travail sur écrans, alors que celles sur le risque addiction n’ont pas été validées en raison de leur coût.

6398-17 : Les documents relatifs aux risques d’explosion (RCPE) sont disponibles à DOA et rassemblés sur confluence. Ces documents devraient être mis à jour tous les 3 ans par une entreprise extérieure.

6398-18 : Les actions liées au risque chimique (vu au point 4 de cette FS) ont été effectuées à 70 % fin 2024.

6398-19 : L’outil DTAtek est utilisé pour la prévention des risques liés à l’amiante (information des agent.e.s et de la direction pour mener des actions)

6398-20 : Sur l’inventaire des machines outils, l’AP indique que les petits équipements ne sont pas soumis à contrôle réglementaire. Par ailleurs il indique que l’action de référencement des machines prend beaucoup de temps et ne sera pas effectuée en 2025.

Les échanges mettent en évidence la nécessité de faire au moins l’inventaire des machines dangereuses (ou de les réformer directement) et que l’inventaire GMAO annuel pourrait en être l’occasion).

6398-21 : La mise en place d’un dispositif pour les travailleurs et travailleuses isolé.e.s est en cours d’étude. L’AP indique que seul le département DOT est concerné.

Revue des signalements RSST

374 : Sécurisation des interventions dans le radôme du radar de St Remy de Blot

=> action toujours en cours

439 : Problème d’étanchéité des fenêtres au bâtiment EDC à Toulouse

=> toujours en cours, les fuites du toit ont été traitées, mais ce n’était finalement pas la cause du problème

465 : Problème d’obtention d’un profil de développeur

=> la DSI dit avoir trouvé une solution (nouveau profil) mais pas encore mise en œuvre

467 : Nouveau véhicule à Grenoble, dont le siège passager n’est pas réglable

=> une proposition d’échange avec le véhicule de maintenance de Montpellier (agent seul) a été faite, mais refusée, au vu de l’ancienneté de cet autre véhicule

469 : Défectuosités identifiées sur les pylônes Nivose

=> transfert de cette action vers le plan d’action FS DSO

=> un prototype de nouveau pylône devrait être mis en place en 2025

549 : Présence d’urine de rongeurs dans le mobilier du site de Brest : pas de nouveau éléments

=> une visite de l’AP sur site est prévu prochainement

564 : Présence de tiques et problème d’entretien des espaces verts sur l’aéroport de Perpignan

=> DSO/D indique que l’entretien des espaces verts et le positionnement du parc et du télémètre a été discuté pour qu’il n’y ait pas les mêmes problèmes en 2025, et que l’entretien des espaces verts comme demandé n’était pas compatible avec les injonctions faites à l’exploitant en matière de biodiversité.

=> lors des échanges, le port de bottes a été évoqué

578 : Absence d’information vers le pôle de Perpignan lors des alertes à la bombe

=> le numéro de téléphone MF a été intégré à la procédure interne des acteurs de l’aéroport

629 : Signalement à Aix-en-Provence

=> ce point a été vu au point 3 de cette réunion

640 : Infiltration d’eau au CMIR d’Ajaccio

=> des éléments électrique ont été déplacés

=> une réfection du bâtiment est prévue en 2025 pour résoudre ces problèmes d’étanchéité

Signalements depuis la dernière FS

697 : Risque de chute sur l’esplanade du bâtiment Pascal à Toulouse

=> une bande de peinture sera mise en place, mais le problème n’est apparemment pas encore suffisant pour déclencher une réfection onéreuse

2 autres signalements très récents n’ont pas encore fait l’objet d’une analyse

Revue des accidents de service

2 accidents ont eu lieu le même jour en ZSE et ZNE lors de manipulations au radar, et pour lesquels les analyses sont prévues prochainement.

Point visite de site ZSE, planification de la prochaine visite

Le rapport de l’AP concernant ces visites sera diffusé après sa visite en DIRSE.

Aix-en-Provence :

• le bâtiment est bien entretenu ; ce qui a été noté : risque chute plein pied (boulons apparents, béton cassé), mauvais positionnement du PC Autocad …)
• les relations au sein du site ont par ailleurs étés abordés lors du point 3 de cette réunion

Nîmes :

• des risques bâtiments ont été identifiés (atelier à revoir, chute objets, salle de l’étage condamnée : le problème de l’escalier est à confirmer car non probant…)
• un très bon accueil (synonyme d’une bonne cohésion d’équipe) a été souligné

Nice :

• des risques ont été identifiés (bruit de la climatisation, machines ok, sauf meuleuse…)

radar de Collobrières :

• des risques ont été identifiés (chemin en bois d’accès glissant avec l’humidité, 4×4 avec tôle nécessaire pour protection du moteur sur le chemin dégradé et long …)

radar de Nîmes :

• des risques ont été identifiés (shelter sanitaire très vieux à changer, vérification électrique à faire (lancé)…)

Fort de Sospel :

• RAS

Capitainerie d’Antibes :

• des risques ont été identifiés (manipulation mâts qui nécessite d’enlever des élingues d’un mât non MF…)

Prochaine visite de sites

La visite FS DSO prévue en Corse est proposée en 2025, au vu de l’absence de visite FS DSO en 2024. (environ 6 personnes :1 AP DRH, 1 RZO, 4 RP, 1 DSO)

DSO/D indique qu’un arbitrage sera rendu en fonction du nombre de participants, mais qu’il sera peut-être nécessaire de reporter cette visite en 2026. (en attente du budget 2025 fin avril avec un budget mission à la baisse)

DSO/AD indique que Nickel-Chrome et la maintenance passent en priorité pour les missions.

Il est mis en évidence qu’il faut éviter la 1er quinzaine de novembre (Nickel) et l’été jusqu’en septembre (au vu des tarifs des hébergements)

Points divers et date de la prochaine réunion de la FS

achat vêtement de travail (point CGT)

Le nouveau marché pour l’achat de vêtements de travail est en cours dépouillement, avec ensuite un délai de 5-6 semaines pour mettre les logos.

Les blouses travail LM et vêtements nautiques CMM (en petites quantités) sont intégrés sur le marché, mais il sera également possible de les acheter avec la carte achat.

Les offres seront jugées également sur la production d’échantillons pour éviter la mauvaise qualité des vêtements fournis lors de la dernière commande.

DSO/AD a noté notre demande que les membres de la FS DSO y soient associés.

bâtiments Nantes (Obs 44) (point CGT)

Suite à l’impossibilité des collègues de Nantes de se rendre sur leur site, des modulaires ont été installés sur le site et sont opérationnels depuis le 17 mars. (7 modulaires sur le parking avec 2 pour la maintenance (36 m²).

Un problème de bruit de climatisation est identifié et fera l’objet de l’intervention du prestataire.

L’activité de maintenance a repris normalement cette semaine.

Pour les agent.e.s du pôle OBS 44, les entretiens annuels la semaine du 24/03 sera l’occasion de la visite des RZO/D et DA pour voir les installations.

Pour le futur, c’est un sujet CSA/EP, avec dans les pistes étudiées une étude d’un hébergement au CEA .

prochaines FS DSO

Une prochaine FS DSO « spécial suivi Aix » a été proposée le mardi 17 juin 2025 après-midi.

La FS DSO suivante est prévue le 23 septembre 2025.

Pour les représentant.e.s du personnel hors Toulouse, DSO/D a indiqué qu’il n’y avait pas de restriction sur le présentiel, avec des consignes à venir dès que possible.

 

 

abréviations

AP : Assistant de Prévention

CP : Conseiller de Prévention

CMM : Centre Météorologie Marine

CMR : Centre Météorologie Radar

CNAM : Centre National des Arts et Métiers

CRA : Centre Régional Aéronautique

DIRCOM : Dircetion de la Communication

DOA : Dapartement d’Observation en Altitude

DSO : Direction des Systèmes d’Observation

DUERP : Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels

ETP : Equivalent Temps Plein

FS : Formation Spécialisée

GT : Groupe de Travail

LM : Laboratoire de Métrologie

MCO : Maintien en Conditions Opérationnelles

MF : Météo-France

MRPIE : Missions Régionales de la Politique Immobilière de l’État

OBS : Observation

RPS : Risques Psycho-Sociaux

RS : Radio-Sondage

RSST : Registre Santé et Sécurité au Travail

SG : Secrétariat Général

ZNE : Zone Nord-Est

ZSE : Zone Sud-Est