Compte rendu SNM/GT de la FS DG/Commerce du 12/11/2024

Présidente SG/D : Jeanne Strausz

Représentants du personnel

M. Lionel ALTHUSER CFDT-Météo
Mme Marie-Hélène PÉPIN CFDT-Météo
Mme Armelle GUYOT SNITM-FO : excusée
M. Arnaud ROUGIER SNM-CGT
M. Philippe LAMARQUE Solidaires-Météo
Nathalie QUEROL CFDT-Météo
Nicolas HERLEM CFDT-Météo
Jean-Philippe SARRAT CFDT-Météo

Etaient aussi présents :

Alexandre TESTE SG/RH/ARH/DA
Carole CRIQUILLION Assistante de service social
Dr. Geneviève GALIN Médecin référent pour Météo-France
SG/D
Thomas Fonséca Bras. Assistant de prévention.
Alda CUGNIER DECOUESCON Assistante sociale à la Météopole
Séverine FRITZ Infirmière à Saint-Mandé
Alexandre TESTE Adjoint au responsable du département ARH (DRH)
Éric PULBY Assistant de prévention
Gina JUVIGNY Inspectrice santé et sécurité au travail
Elise VALLOT Directrice des Achats Publics
Véronique JUILLARD Directrice des Finances
Magali VALIERE Directrice de l’Agence Comptable Principale
Jean-François STRANART Directeur de la Logistique et du Patrimoine
Benoît THOME Directeur des Relations Institutionnelles.
Sophie VOIRIN D2C/D
Catherine LANDOUR Directrice adjointe des Ressources Humaines
Aurélie BIOCHE Psychologue ergonome du travail
Eline KOBAYASHI Psychologue clinicienne
Thomas FONSECA BRAS Assistant de prévention

+ la rédactrice de la société Ubiqus qui procède à l’enregistrement de la séance .

1) Validation de l’ordre du jour : Unanimité.

2) Décision de composition des membres de la FS DG Commerce : Validée.

3) Approbation des derniers comptes-rendus de la FS DG Commerce du 13 juin 2024 et du 6 septembre 2024 : Approuvés. Celui du 13 juin doit être validé par SG/D.

4) DUERP

– SG/DAP et AG/AJ pour validation : Pour DAP présentation par DAP/D de ce premier DUERP depuis la création du service en 2019. Le point de la GED est notamment évoqué puisque ce point est en attente depuis au moins 2019. Voir aussi quid du point des conditions de travail à La Rochelle signalées au DUERP en risque physique. Ce dernier point doit être revu par DAP/D avec l’agent sur site qui n’est pas revenu sur ce point vers la direction.

points saillants : outils non adaptés, le souhait des agents de se rencontrer se heurte aux restrictions budgétaires liées aux déplacements.

Remarque générale de CFDT : pour faciliter le travail de lecture des DUERP la CFDT propose que chaque directeur synthétise les points saillants de son propre DUERP. SG propose que les actualisations des DUERP soient apparentes. Les DUERP doivent être connus par les agents et si les agents sont partie prenante à sa construction, on pourrait considérer que le DUERP est connu.

5) Point d’étape de la situation Météo-France Sport

Présentation D2C/D  :

Le travail futur à fournir correspondra à trois ETP. Sur les 6 postes actuels, un seul poste restera à la D2C et les 5 autres seront supportés par les directions thématiques (prévisionnistes, spécialistes instrumentation et experts). On travaille donc sur le protocole d’accompagnement du service, qui ne sera pas restructuré au sens de l’arrêté ministériel, mais on pourra s’inspirer du texte de cet arrêté.

Chacun des 6 agents sera écouté, ses attentes individuelles recueillies en termes de projection dans le futur, au cours de l’année 2025 pour que ce travail de préparation à la mobilité soit accompli au 01/01/2026.

On valorisera les compétences dont on sait qu’elles sont acquises par les agents actuels. On priorisera leur mutation, détachement, externalisation.

Le service abordera également le sujet indemnitaire pour les agents impactés. Il y aura maintien de rémunération actuelle sur le prochain poste jusqu’à la mobilité suivante. Les agents seront éligibles au travail à distance. Il sera possible de candidater dès premier semestre 2025 sur les mutations 2026. La DRH travaille sur la durée du report pour les récupérations acquises.

Questions réponses ouvertes par la SG sur ce sujet :

OS : lecture de témoignages d’agents très fortement bousculés par les moyens mis en œuvre par la DG pour traiter la disparition de MF Sport. Le point est soulevé de l’absence du point de la nouvelle organisation de la D2C sans MF Sport.

Réponse D2C/D aux interventions des experts invités : Le travail à distance sera possible depuis un certain nombre de site de MF mais pas depuis des locaux non MF comme des préfectures par exemple.

Le projet de protocole est questionné par les experts, qui précisent que les agents de MF Sport n’ont pas reçu ce document en préparation.

Réponse D2C/D : Malgré un manque d’anticipation, le sujet avance enfin à un an de l’échéance du 01/01/2026. Le point des mutations est très important. Si le marché du sport auto auprès de la FIA n’est pas poursuivi par MF, il faudrait le faire savoir pour éluder la question de la concurrence interdite, c’est-à-dire que cette activité soit reprise par le secteur privé. L’un des experts évoque la possibilité de ne pas pouvoir assurer la fin du contrat avec la FIA s’il cherche et trouve dès aujourd’hui une porte de sortie.

OS : Quid de la date de validation du protocole ? Quand-qui-comment ?

Réponse D2C/D : La PDG validera .

SG/D invite les agents à se positionner dès aujourd’hui sur les postes qui conviendraient. La DRH assure que MF souhaite que le contrat FIA aille à son terme jusqu’à fin 2025. En cas de mutation d’un agent à l’extérieur de MF se sera compliqué de négocier une date de départ de MF Sport, ce sera plus simple s’il s’agit d’une mutation au sein de MF.

Les experts notent que c’est la cellule DRH/MCC vers qui les agents doivent se tourner pour les premières étapes de la construction de leur mobilité. Le plan de charge des agents du service MCC est prévu en conséquence.

6) Les déclarations au RSST : RAS

7) La présentation des analyses d’accidents de service ou de trajet : RAS

8) Plan de prévention des risques routiers : RAS

9) Le plan d’actions du périmètre de la DG Commerce et suivi des actions : RAS

10) Point d’étape du réaménagement à St Mandé

L’avancement est globalement nominal. Le calendrier est tenu. Remerciements à ce point d’étape aux équipes qui travaillent sur ce projet. Le problème est soulevé de l’espace de convivialité proposé face à chaque ascenseur qui est un espace ouvert en réalité. Les OS demandent un espace de convivialité fermé et non pas cet espace ouvert  présenté sur la simulation (deux fauteuils sur le palier devant les ascenseurs, cachés par une rangée de stores à lamelles verticales) et très peu convivial, contrairement au bureau de passage mis à disposition temporairement au 6ème étage, avant la mise à disposition des espaces définitifs.

11) Date des prochaines FS

Prochaines réunions prévues le matin (l’après-midi étant la réunion du CSA DG-Commerce) des :

– mardi 27 mars 2025

– jeudi 12 juin 2025

– jeudi 13 novembre 2025

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