Participants :

sur place à Toulouse :

Gwenaëlle Hello (DSO/D), Delphine Lantenois (SG/RH/ARH), Pascale Dupuy (DSO/D), Nicolas Gaussiat (CMR/D),

Lionel Aguilhon / Mélanie Rémy / Tom Nicolau (CGT)

à distance :

Eric Beaudonnet (SG/RH/AP2S), Laurent Dervillée (DOT/D), Christophe Guillerm (CMM/D)

Philippe Causeur / Patrice Thaviot (CFDT), Valérie Dziak (FO), Mathilde Loiseau / Pierre Lantuejoul (Solidaires)

Ordre du jour :

L’ordre du jour étant dense, et les documents préparatoires pour certains points ayant été fournis tardivement, il est décidé de reporter l’approbation du compte-rendu du CSA du 07/12/23, le bilan du plan d’action DSO 2023, les actualités DSO et le bilan de formation.

Désignation du secrétaire adjoint

Pierre Lantuejoul (Solidaires) est désigné secrétaire adjoint

Suivi des actions CSA-DSO

Le suivi est disponible sous amelio : http://ameliomf.meteo.fr/src/fiche.php?nr=6197

Actions en cours :

• 6197-02 (webinaires DSO) : enquête de satisfaction, retours positifs, réflexions en cours sur l’organisation de la prochaine session
• 6197-04 ( suivi de la mise en place des astreintes à Nîmes et Lyon) : un bilan sera présenté au CSA de décembre
• Une action dédiée sera créée pour le suivi des profils de télétravail DSO ( un profil spécifique a bien été mis en place pour accéder à Cobalt et Ravis mais il y a toujours des difficultés à accéder à d’autres applications opérationnelles)
• 6197-07 (intranet DSO) : Pour l’instant, DSO/D est optimiste sur une fin de portage au 31/12/2024. Le sujet va être suivi par Pascale Dupuy. Il faudra également identifier les administrateurs côté DSI.
• 6197-08 (postes requalifiés) : Bilan DSO depuis 2018 à faire au CSA de septembre. DSO/D ajoutera une action sur une projection à 4/5 ans sur les effectifs
• 6197-09 (difficultés des GDR avec Agrume) : Repoussé suite à la mise en place d’AGRUME

Point sur les réorganisations 2023 : CMM et CMR/IMI

• CMM (présentation CMM/D )

Création d’une division Installation, Maintenance, Bouées (IMB). Une seule personne auparavant était identifiée sur cette mission. Elle encadre maintenant 6 techniciens au sein de cette division. Cela correspond plus au fonctionnement officiel. CMM/IMB/D a réalisé les entretiens professionnels de la division. L’organigramme fait également mention du rôle de responsable du programme E-SURFMAR de CMM/DA (part importante de son travail).

L’assistant de prévention précise que cette réorganisation fait suite à une recommandation présentée en FP et provenant d’un audit avec les personnes du CMM.

• CMR/IMI (présentation CMR/D)

Rappel de la réorganisation : le poste d’adjoint de la division Installation, Maintenance et Infrastructure (IMI) était en pratique dédié aux installations de radar, ce qui rendait compliqué sa participation au suivi du réseau et à l’encadrement d’agent.e.s. La nouvelle organisation a été mise en place au 01/09/23, avec transformation d’un poste ingénieur IMI s’occupant en partie du suivi du réseau, du budget et de la GMAO en poste dédié au suivi des infrastructures (meilleure répartition responsabilités avec poste infra qui ne gère plus que les installations). Cela permet un meilleur partage du suivi du réseau et de l’encadrement entre IMI/D et IMI/DA.

Situation actuelle :

L’effet escompté de cette réorganisation n’a pas été immédiat car le poste IMI/DA a été pourvu en interne avec double fonction à assurer pendant quelques mois. La charge de travail pour IMI/D et IMI/DA reste importante.

Le départ de la personne occupant le poste infra va aussi générer des difficultés : même si le recrutement externe avance (entretiens en cours), il ne pourra pas y avoir de période de recouvrement.

Nous indiquons que même si cette réorganisation va dans le bon sens, il y a un problème structurel de surcharge de travail de l’encadrement qui se ressent sur l’ensemble du service. Nous demandons à ce qu’il y ait un suivi en FS, s’appuyant notamment sur l’évaluation RPS du CMR réalisée il y a un an.L’assistant de prévention précise que cette réorganisation fait aussi suite à l’évaluation RPS du service et notamment de la forte charge de travail de l’encadrement identifiée, mais qu’elle s’est faite à effectifs constants.

Du point de vue prévention le poste dédié aux infrastructures est très utile, et a notamment permis de progresser en termes d’hygiène et sécurité sur l’installation récente du radar de Momuy.DSO/D indique que les bilans des évaluations RPS étaient prévus en FS de fin d’année, mais que celle de CMR/IMI pourrait être étudiée prioritairement.

Demande des OS :

Sur la problématique de l’absence de recouvrement, les OS demandent à ce qu’une meilleure anticipation soit possible (ouverture de poste en vacance éventuelle par exemple). DSO/D répond que cela se fait dans d’autres ministères, mais pas à Météo-France. Il faudrait que les OS demandent un point spécifique sur ce sujet à la DRH.

Nous demandons la création de deux postes dans le service :

– un poste de mécanicien.ne à Trappes (permettrait d’avoir plus de souplesse dans l’organisation des missions et d’éviter à ce qu’une personne n’ait à travailler seule et donc de diminuer les risques H&S )

– un poste supplémentaire d’ingénieur.e pour diminuer la charge de travail de l’encadrement

Nous rappelons que sur les 15 dernières années, le TROED de CMR/IMI a diminué, alors que le réseau radar s’est agrandi. DSO/D convient qu’il existe des arguments pour appuyer ces demandes de création de postes

Troed 2024 et effectifs

Présentation DSO/D :

Le TROED DSO a augmenté d’un poste en 2023 puis en 2024. Pour l’instant pas d’augmentation prévue en 2025.

État des lieux par département :

– DOT : quelques postes vacants bien que le Nombre de personnes affectées corresponde à la cible (148)

– CMM : nominal

– DOA : 2 départs prévus, postes ouverts

– CMR : il manque quatre personnes, mais des arrivées sont prévues dans les trois divisions

– MSO : il manque deux personnes, arrivées prévues en avril et en juillet

Demandes des OS :

• Interrogation des OS sur la prise en compte des temps syndicaux. À voir côté RH si c’est possible avec la centralisation des bases PEGASE. Solidaires précise que dans les Antilles les temps syndicaux sont compensés.
• Nous rappelons qu’il y a des marges de recrutement et de recouvrement (notamment lorsque des départs en retraite sont prévus) : 288 postes sont indiqués au TROED pour 282 personnes et 276,1 en ETP réel.
• CFDT demande à ce que les personnes travaillant pour MF Sport soient décomptées. DSO/D répond que cela est possible.
• Nous demandons ce qui est prévu pour les sorties d’école TSI, DSO/D indique que l’arbitrage se fera après la campagne de printemps, mais que des affectations sont pressenties à DOT.
• Nous rappelons également que le poste de RZO adjoint NE est vacant depuis un an.

DSO/D et DOT/D indiquent qu’il y a eu un problème sur l’ouverture à l’extérieur (le poste ne pouvait être tenu qu’à Besançon et pas dans les autres pôles de la ZNE), depuis correction les candidatures sont plus nombreuses. Si cela n’aboutit pas, une affectation en sortie d’école sera demandée.

Postes requalifiés

En 2019, il y a eu 8 postes requalifiés à la DSO : 6 TSM sont devenus ITM en conservant leur poste (liste d’aptitude ou ITPRO). Il reste 2 « jetons de requalification », 1 à CMR/DEP, l’autre à MSO/PPC. Une réflexion est en cours sur la façon de procéder, mais cela sera fait de façon transparente (notamment sur le choix d’ouvrir ou non ces postes en ITM SAE pour bénéficier d’une prime de recouvrement).

Nous rappelons qu’il y avait un troisième poste requalifié à CMR/ERF (historiquement à CMR/DEP avant bascule) et qu’il faudrait refaire le point avec la DRH sur cette situation.

Par ailleurs, tous les administrateurs système de MF ont été requalifiés. Il faudrait voir à la DSO si des personnes n’exercent pas ce métier avec un autre emploi-type. DSO/D prend l’action de faire la demande auprès des responsables de département.

Point sur le GT « évolution compétences/métier TZO »

Présentation DOT/D :

DOT/D est destinataire d’une lettre de mission signée de DSO/D et RH/D (sur l’évolution du cadre TZO ).

Un GT a été créé et ses membres travaillent sur 3 chantiers:

• identification des missions orpheline et activités actuelles pouvant relever d’une activité d’ingénierie avec volet territorial
• définition des compétences nécessaires
• organisation de la prise en charge par DOT

Participants au GT : 10 encadrants (DOT/D et DA, LM, DOS/D, CMR/D, MSO/CRP/D, DOA/D, 3 RZO/D), 8 TZO et 1 GDR .

Les résultats du GT sont attendus pour fin septembre avec un passage en CSA et ouverture des postes à la mobilité d’automne.

Ce GT doit aussi répondre au souhait de conserver une activité de terrain pour les nouveaux postes ingénieurs, tout en laissant aux TZO certaines taches de niveau ingénieur.

Il y aura nécessairement des postes de TZO à requalifier, et éventuellement des créations de postes supplémentaires si les besoins sont identifiés par le GT.

Résumé des échanges :

Les OS demandent à ce qu’il y ait plus d’information accessible hors GT. DSO/D relaie la demande auprès de DOT/D de mettre à disposition ce qui sera validé par le GT au fur et à mesure de l’avancement des chantiers.

Pour le CSA de septembre, il faudra que les documents soient transmis le plus tôt possible (éventuellement 15 jours) pour pouvoir recueillir les avis de l’ensemble de DOT.

Les représentant.e.s syndicaux présent.e.s dans le GT (à titre personnel) indiquent que le déroulement est convenable, que la diversité des participant.e.s permet des échanges riches et de parvenir à accorder les points de vue. Il y a cependant une réflexion qui n’est pas présente dans la lettre de mission sur les modalités d’accès aux nouveaux postes ingénieurs.

Solidaires rappelle que le travail de découpe peut avoir des conséquences négatives sur le travail. De façon plus générale, les autres directions n’ont pas eu à trier leurs tâches pour obtenir des requalifications.

Nous indiquons qu’il serait pertinent de faire participer la DRH au GT sur les accès GPEEC, d’autant plus que la lettre de mission est signée par DRH/D et demandons s’il sera possible d’obtenir aussi des postes de TSI supplémentaires si besoin.

Astreinte

Relecture de la motion présentée lors du premier CSA JOP et qui est toujours d’actualité:

« Suite à la réunion d’information syndicale avec les personnels DSO du 13 mars 2024 consacrée aux Jeux Olympiques, et compte-tenu des efforts particuliers demandés à un grand nombre d’agents pour une astreinte ou un service renforcé en période de JO, l’intersyndicale (FO-CFDT-Solidaires-CGT) demande à la direction de garantir de manière immédiate le principe d’une amélioration de l’indemnisation et des conditions de travail de l’astreinte « classique » à la DSO »

Présentation DSO/D :

• Etat des lieux et impact des textes sur les astreintes DSO (calculés avec la DRH).
• L’envoi des textes de revalorisation IPHA et de modification des astreintes au guichet unique a été suspendu.
• Rappel des astreintes à la DSO :
• CMR/IMI : H12 samedis, dimanches et fériés/RTT imposés
• Roissy/Orly : H24 H24 7j/7
• Bordeaux/Blagnac : H12 7j/7 (8h à 20h)
• Autres pôles (VDA, Strasbourg,Troyes,Dijon, Besançon, Nancy, Lyon, Nice, Aix, Nîmes, Nantes, CMR/IMI) : H12 samedi, dimanches et jours fériés/RTT imposés (idem CMR/IMI)
• Comparaison avant/après :

Situation actuelle (ARTT et arrêté 2003) : 2h IPHA nuit semaine et 4h IPHA période de 24h week-end

Proposition MF suspendue : 3 unités (égale à 0,9 h IPHA) nuits samedis, dimanches, jours fériés/RTT employeur, 2 unités autres nuits, 2 unités journées non travaillées

Simulation :

– Roissy/Orly : léger gain

– Autres pôles (hors Bordeaux/Blagnac) + CMR/IMI : division par deux

– Bordeaux/Blagnac : division par 4 (astreintes 3 heures non payées dans la simulation…)

Résumé des échanges :

-À noter qu’il n’est toujours rien prévu pour les astreintes <12h

-Mise en place rapide d’un GT astreinte co-piloté DRH/D- DSO/D à prévoir avec pour objectif d’avoir un texte qui couvre l’ensemble des astreintes MF et d’étudier les nouveaux besoins de l’aéro et les conclusions d’OSMOSE (harmonisation des vacations de 9h à DOT)

– Pb Astreintes <12h (avec modèle Blagnac /Bordeaux suite Osmose qui devrait s’appliquer à tous)

– question de la perte de rémunération

– évolution ou pas vers une organisation H24

– mise en place

Les OS rappellent leur opposition à diminuer la rémunération actuelle (parfois en place depuis le début des années 2000).

Nous rappelons que les textes en vigueur sont compliqués et mal appliqués : pas de paiement correct des astreintes des jours fériés (2h complémentaires non payées bien qu’inscrites dans le décret de 2003).Dans le nouvel arrêté, pas de précision des plages horaires concernées par les astreintes de nuit.Concernant l’harmonisation des vacations de DOT, il avait été retenu de ne pas y toucher dans le GT OGED

DSO/D précise que le GT sera constitué de personnes de DOT (RZO et TZO) et des OS

Solidaires indique que la diminution par 2 de l’indemnité d’astreinte refroidit les personnes qui se sont récemment portées volontaires à Nîmes et Lyon et demande un état des lieux du niveau de rémunération des astreintes dans la fonction publique et le privé en entrée du GT.

Abréviations

AIP : Aide à l’Installation des Personnels

AP : Assistant de Prévention

AP2S :

APRP : service des Assistant de Prévention des Risques Professionnels

CHSCTSS : Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Spécial de Service

CMM : Centre de Météorologie Marine

CMR : Centre de Météorologie Radar

CSA : Conseil Social d’Administration

CSL : Comité Social Local

CSPS : Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé

CTSS : Comité Technique Spécial de Service

DLP : Direction de la Logistique et du Patrimoine

DOA : Département d’Observation en Altitude

DOS : Département d’Observation au Sol

DOT : Département d’Observation Territoriale

DSR : Direction des Services Régionaux

EDC : Emilie Du Châtelet

EP : Etablissement Public

ETP : Equivalent Temps Plein

FS : Formation Spécialisée

GE : Groupe Electrogène

GFD : Gestion des Frais de Déplacements

GT : Groue de Travail

ICS : Instance de Concertation Sociale

IDV : Indemnité de Départ Volontaire

IDF : Ile De France

ISST : Inspecteur ou inspectrice Santé Sécurité au Travail

PRAP : Prévention des Risques liés à l’Activité Physique

PUMA :

RIL : Réunion d’Information du Lundi de la DSO

RPS : Risques Psycho-Sociaux

RQTH : Reconaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé

RSST : Registre Santé Sécurité au Travail

TZO : Technicien de Zone d’Observation

ZFE : Zone Faible Emission