Compte-rendu SNM/CGT de la FS DSO du vendredi 8 décembre 2023
Participants :
à Toulouse :
Gwenaëlle Hello (DSO/D), Alexandre Teste (SG/RH/ARH), Eric Beaudonnet / Thomas Fonseca-Bras (SG/RH/AP2S), Dimitri Sigler (DSO/DOT/DA),
Patricia Varvoux (Solidaires), Patrick Jann / Simon Leva (FO), Lionel Aguilhon / Clément Testa (CGT)
à distance :
Béatrice Vincendon (DSO/AD), Geneviève Galin (Médecin du travail), Nathalie Lay (Infirmière),
Philippe Causeur, Dominique Fayard, Max Tondeur (CFDT),
Françoise Blaminc (prestataire du CR société Ubiqus)
Cette instance est la deuxième de 2023 qui prend la suite des CHSCT DSO de 2022.
Ordre du jour :
- Validation de l’ordre du jour
- Règlement intérieur du CSA-DSO au besoin
- Approbation du dernier compte rendu de la FS-DSO du 26 septembre 2023
- Evaluation des RPS :
- DUERP Risques Physiques
- Revue des actions H&S
- Revue des signalements RSST
- Revue des accidents de service
- Visites de sites
- Rapport annuel de la médecine du travail (sous réserve)
- Points divers et date de la prochaine réunion de la FS
1. Validation de l’ordre du jour
Compte tenu de l’absence de l’ISST et du rapport et de son analyse a été reportée à la prochaine FS DSO.
L’AP signale que la charge de travail lié aux recommandations de l’ISST est très importante, avec des éléments qui dépassent la DSO.
L’ordre du jour est approuvé avec les ajouts demandés par les représentant.e.s du personnel
Nous avons demandé à ce que la convocation pour l’instance soit envoyée plus tôt, car les envois actuels moins de 15 jours avant l’instance ne sont pas compatibles avec l’organisation des missions (et notamment les exigences de logiciel de gestion des missions GFD)
2. Règlement intérieur du CSA-DSO au besoin
Le règlement intérieur du CSA DSO (et implicitement de la FS DSO) seront mis à jour sur confluence dans sa version approuvée de septembre 2023.
3. Approbation du dernier compte rendu de la FS-DSO du 26 septembre 2023
Le compte-rendu de la FS DSO du 26 septembre 2023 est validé avec les derniers changements faits en séance
4. Evaluation des RPS :
4.1. Synthèse
La synthèse est présentée par l’AP :
– 62 réunions présentielles ou mixtes (la dernière le 24/11/2023)
– durée de 1,5 ans liée à la charge de travail des AP et à la difficulté de programmer des réunions pour avoir le plus de monde dans les services => ce n’est pas un instantané
– cette forme d’évaluation ne sera pas renouvelée
– le DUERP peut évoluer par les agent.e.s (évaluation, réunion de service de mise à jour, représentants FS, …)
– les AP sont disponibles pour la mise à jour et l’animation des réunions
Des échanges, il ressort que :
– il faut de la méthode pour le modifier et qu’il faudra faire vivre ce DUERP présenté chaque année (DSO/D)
– les mises à jour se font par les services , mais avec le problème déjà présent de manque de temps des chefs de service
– il faudrait communiquer largement vers les personnels sur ce DUERP, notamment par les chefs de services
– il n’y a pas d’espace « prévention des risques » sur le site intraDSO (et intramet), car ce rôle est tenu par confluence
Ce DUERP sera disponible après la validation de ce jour par cette FS DSO.
4.2. DUERP RPS
La présentation de ce DUERP RPS est fait par l’assistant de prévention (AP) :
– ce DUERP inclus un plan d’action
Risques communs aux départements de la DSO :
- Problèmes avec les outils (Pep premium, Esteve, Padoa, …), cité par beaucoup d’agent.e.s et surtout les encadrants :
=> nécessite plus de compréhension de la part des CSP, d’identifier une personne ressource, …
- Interaction avec d’autres directions de Météo-France :
=> les dysfonctionnements sur les tickets créent des tensions et incidents entre les services
=> mettre à jour du guide technique aéro, DLP, SG
=> des difficultés sur le déplacement des capteurs aéro, un arbitrage avec la DG est en cours. Pour la CFDT, il y a des difficultés avec des commandes sans avis de DOT et des actions sans concertation : il faudrait plus de dialogue pour désamorcer les situations
=> pour DSO/D , il manque une interface DSR (pour les sites habités gérés par les régions)
- Accès informatiques :
=> problèmes d’accès au réseau Météo-France depuis le CMM : en cours depuis longtemps n’a pas encore été complètement résolu
=> Problème sur le profil des TZO : DOT/DA a indiqué qu’un nouveau profil « DSO privilège » était disponible, mais que l’ancien profil ne permettait pas les connexions via BMC. Le SNM/CGT a demandé une communication sur ce point vers les agents, ce que DOT/DA a indiqué avoir prévu dès la validation des documents avec CMR/IMI/DA
- Mise en place de référents DSO dans chaque CSP
=> le SNM/CGT a demandé de faire en sorte que cela ne repose pas sur une seule personne au sein de chaque CSP, pour éviter les sur-charges de travail
- Mise en évidence la charge de travail dans les services (« turn-over », sous-effectif, tutorat, service support qui dégage des tâches administratives, …)
=> par exemple, le refus de certains de former les nouveaux arrivants dans les pôles à forte rotation d’effectifs a été identifié. DSO/D a indiqué que des indemnités d’enseignement étaient prévues pour les formations ponctuelles (GMAO 3 par exemple), mais, pour l’instant, pas pour les tutorats de nouveaux arrivants
=> le départ rapide de contractuels a également été constaté.
- au CMM suite à un accident service 2020, aux projets nationaux (bouées) et à un isolement informatique
=> manque d’anticipation : associer les services dès le départ des projets
=> faire accélérer l’accès au réseau Météo-France
- au CMR la responsabilité de l’encadrant en cas d’accident et l’organisation du travail
=> respect extrême réglementation H&S
=> support service juridique de Météo-France sur les responsabilités du chef de chantier
=> prestation CSPS dans le cadre des opérations lourdes CMR
=> renseigner ses congés sur calendrier Zimbra
=> l’isolement des agent.e.s du pôle de Trappes est mis en avant
=> la proposition de mise en place de rencontres dans le cadre du travail est évoquée (exemple une journée d’intégration)
- à DOA périmètre des activités, organisation et documentation technique
=> problème avec la mise à jour de documentation technique
=> problèmes de communication avec les régions et entre les divisions. Mise en place de réunions spécifiques DOT/DOA en 2024
=> des représentants du personnel ont indiqué que le recours à la sous-traitance entraînait l’absence de documentation technique et empêchait de faire correctement l’interface avec les régions.
- à DOS répartition des tâches, spécialisation par paramètre et coopération entre divisions de DOS
=> dégager du temps pour que les agents se forment et soient plus polyvalents
=> réunion inter-division HebDOS plénière (mais pas avec tou.te.s les agent.e.s)
=> la répartition des capteurs et des systèmes se fait par rapport aux profils des agents, et il est compliqué d’empêcher cette spécialisation naturelle (qui peut devenir un problème lors d’une absence ou d’un départ du service)
=> attente de spécialistes de la part de DOT
=> la difficulté pour des collègues de région de joindre des collègues des services centraux par la différence des rythmes de travail a été mise en évidence
Pour le SNM/CGT, l’anticipation des recrutements pour permettre un recouvrement sur les postes permettrait aux nouveaux arrivants d’être formés plus rapidement et de bien se positionner par rapport aux attentes des collègues de terrain
- à DOT situations retenues parmi toutes : formation, charge travail et évolution de carrière
=> nécessité de clarification des périmètres direction / agent.e.s
=> prioriser les actions si manque de personnel
=> demande de souplesse de la part du CSP finance pour les commandes
=> mise en place de formations FP dans le domaine du recrutement
=> avoir des avancées sur la pesée des postes, sur le GT TSM,
=> les échanges mettent en évidence que le GT TSM, qui se termine apparemment ce jour, n’a que peu d’avancées pour les TZO
=> DSO/D indique que la compensation de la pénibilité du travail des TZO comme le travail de nuit, va être étudiée
=> Une réflexion est en cours pour transformer des postes de TZO en postes ITM (en nombre inférieur aux 27 référents proposés en 2021), mais sans augmentation d’effectif. Le SNM/CGT a rappelé la revendication de re-qualification de tous les TSM en catégorie A et a demandé de revenir vers les collègues pour ces propositions et de prévoir un passage en CSA-FS DSO bien avant la mise en place, tout en indiquant que la transformation à effectif constant n’est pas un bon départ. DSO/D a indiqué prendre en compte la nécessité de revenir vers les agent.e.s, CSA et FS et d’avoir des solutions qui tiennent compte de l’impact sur les organisations
Nous avons fait remarquer que ressortent de ce DUERP RPS, beaucoup de sujets que l’on porte depuis longtemps comme représentant.e.s du personnel, avec la question de savoir comment ils vont être traités par la DSO, ce à quoi DSO/D répond qu’il va falloir que l’encadrement s’organise (au niveau DSO et au niveau PDG), avec beaucoup de travail en perspective.
L’AP a indiqué que beaucoup d’actions sont faisables en interne sans moyen humain (organisation de séminaire, …) comme pour les actions DUERP risque physique, et qu’il est prévu de faire une répartition des actions et de les envoyer à tous les responsables de départements.
Nous avons souligné que ces actions correctives vont dans le bon sens, mais qu’il ne faudrait pas négliger les actions préventives sur les points RPS mis en évidence pour éviter de nouveaux cas.
Pour finir, la DSO/D indique qu’à ce jour, il n’est possible d’obtenir des postes supplémentaires que pour des missions supplémentaires. Et l’AP précise que les éléments mis en évidence ici pourront servir à la direction pour argumenter en faveur des effectifs supplémentaires nécessaires pour ces actions (et pour l’arbitrage sur les ressources humaines).
5. DUERP Risques Physiques
Le DUERP Risques Physiques est présenté à nouveau rapidement par l’AP, sans que le temps permette d’en discuter lors de cette FS DSO
=> Nous avons fait parvenir par e-mail une partie de nos propositions sur le DUERP risques physiques
– un point est fait sur le rayonnement UV (réverbération, altitude, diminution couverture nuageuse, plus exposé avec augmentation T°C, …)
=> il convient d’organiser le travail pour éviter d’être exposé aux horaires de forte chaleur et de se protéger (chapeau large, lunettes enveloppantes, protection oreilles, crêmes solaires FPS > 30, vêtements amples, …).
=> Nous avons demandé que ces équipements soient intégrés au marché des vêtements de travail.
L’AP a rappelé que le DUERP devait faire l’objet d’une réunion annuelle pour son évolution.
6. Revue des actions H&S
1) tenue des réunions à distance
2) Manutention et formation geste et postures :
+ point complet lors d’une prochaine FS DSO (avec ODJ pas trop chargé, si cela existe)
+ nécessité d’un e-mail de DSO/D vers le service PA2S
3) Point sur le GT véhicule par DOT/DA :
Ce GT a été mis en place suite aux difficultés pour avoir des véhicules DSO ad hoc et en nombre suffisant
– réunion d’analyse du parc DSO et des besoin avec prise en compte des contraintes (politique environnementale et de gestion, cheminement pour l’achat) : le parc est vieillissant, 50% des véhicules du parc Météo-France doivent être remplacés par véhicules « propres », sauf une dérogation justifiée zt actuellement, moins de 5% de remplacement par an
– 231 véhicules Météo-France, dont 54 à DOT,
– il faudrait 300 000km par véhicule pour le taux de remplacement actuel (=> du coup insuffisant)
=> le but est d’avoir une idée plus claire sur les critères de remplacement (par la réglementation)
=> ne prendre que les véhicules qui ont les options que l’on souhaite (attention aux véhicules partner qui remontent les insatisfactions)
=> liste d’option par le GT : à venir
=> déplacement des véhicules utilitaires sans airbag vers les pôles avec missions seules
=> demande de la mise en place d’un marché spécifique ou de l’obtention de dérogations
Les représentants du personnel en FS DSO ont salué la mise en place de ce GT avec tous les acteurs.
Des points ont été pointés :
– élargir la réunion avec les service supports dans un cadre plus large (inclure le bâtimentaire en local ?)
– difficultés pour s’occuper de certaines montes premium les pneus imposés par l’UGAP sont des pneus réchappés
=> la sortie de cette impasse peut se faire :
+ en commandant les pneus spécifiques par d’autres voies
+ demander une dérogation (DOT/DA) et voir comment les autres établissements en ont obtenu (DSO/D)
– véhicules à adapter au pb de handicap des agent.e.s, comment répondre à ce besoin ?
=> l’AP et le médecin du travail ont apporté des réponses concernant les agent.e.s reconnu.e.s RQTH, avec des fonds propres qui existent et réponse sous 6 mois à un an, ou location de véhicules adaptés si disponible (boîte automatique ou autre), ou sur fonds propre du service.
=> il est conseillé aux collègues concerné.e.s de faire la démarche RQTH
– besoin d’impliquer d’autres services centraux (en plus de CMR/IMI) et qui ont également besoin de véhicules spécifiques
– l’AP demande que soit pris en compte le problème de chargement avec des berlines (pose de charge, …)
– tous les nouveaux véhicules thermiques attribués à Météo-France seront attribuéss à la DSO
4) possibilité de formation à distance pour les TZO
– elle est possible après demande auprès de la hiérarchie (qui valide et re-dirige vers le service RH avant la formation)
– il manque la communication de la DRH vers les personnels
Reste à éclaircir rapidement le fait de savoir si la participation à des réunions à distance est également possible dans ce cadre ou dans le cadre ordinaire des jours de télé-travail
=>cette interrogation sera à lever lors de la prochaine FS DSO
5) Suite au problème de l’organisation du travail autour du radio-sondage sur plusieurs services à Trappes, un CSL est à venir
6) le document sur les piqûres d’insectes est en cours de finalisation avant diffusion
(avec une adaptation par l’AP et le médecin du travail)
7) la création d’un espace de discussion DSO sur les sujets techniques est en cours de création via un forum Agora mis en place d’ici mi-janvier (outil déjà utilisé à Météo-France) par DSO/AD.
23) tous les tubes TR non radio-actifs nécessaires ont été acquis.
=> l’action de pose d’une fenêtre dans le pôle OBS de Nantes ne figurait pas sur ce plan d’actions car les bâtiment sont du ressort de la DIRO, mais l’absence d’action liée a entraîné une discussion sur la nécessité de faire figurer au plan d’action DSO toutes les actions pour leur suivi, même si elles ne relèvent pas de la DSO
=> la remarque a été prise en compte par DSO/AD
plan d’action CMM, par DSO/D :
– les postes ont été ouverts au cycle et les agents postulent dessus
– le raccordement du CMM au réseau informatique de Météo-France est à venir
=> une visite récente de 2 AP a été faîte au CMM, sans rapport de visite, en vu de l’aménagement, avec une situation bâtimentaire qui va bientôt évoluer.
=> l’AP précise que la situation s’est énormément améliorée au CMM suite à ses trois visites en 2020, 2021 et 2023 (service dont les moyens humains s’améliorent avec un encadrement de qualité)
7. Revue des signalements RSST
– radar de St Rémy de Blot, risque de chute dans le radôme
=> Pas plus d’information sur le service qui prend ces travaux en charge (DOT ou IMI)
=> DSO/D propose de voir s’il y a la même problématique sur d’autres radars
=> DOT/D indique que l’escalier du radar de Noyal doit être changé, avec une demande de prise en charge des éléments H&S à SG/LP dès la livraison des bâtiments radar
=> Le problème pour trouver un maître d’œuvre pour les travaux H&S du radar de Sembadel est pointé, avec le recours à C. Barrière qui connaît le vocabulaire spécifique
– froid dans le bâtiment Pascal à Toulouse
=> Action de la DLP cette semaine avec mesures avec temps doux et temps plus frais.
=> L’AP indique qu’une demande de ticket GLPI doit être effectuée par local concerné, et que l’idée de SAS proposé par DOA est retenue.
=> Les échanges conduisent à dire que la mise en place de ce SAS doit prendre en compte les problématiques de manutention et qu’il serait peut-être plutôt judicieux d’isoler les portes ou de les remplacer
– eau non potable à Brive
=> un nouveau raccordement a été réalisé et donne satisfaction
– guêpes sur site DSO à Toulouse
=> l’AP indique que l’aménagement de la zone de stockage par la DSO pourrait éviter le retour de ce risque
=> DSO/D indique que ce point sera discuté lors de la réunion avec le service logistique
– éclairage dans les bureaux à Aix en Provence
L’AP propose la clôture de ce signalement résolu (problème de détecteur de présence), mais de nouveaux signalements sont possibles à l’avenir suite aux prochains travaux.
– étanchéité de fenêtre au bâtiment toulousain EDC
=> Présence d’une flaque d’eau sur l’appuie de fenêtre
=> DLP est en attente de devis (sans que l’on sache pour quelle opération)
– feu masqué par des branches à Aulnat
=> les branches ont été coupées, en attente de leur repousse en 2024
– pôle de Perpignan,
avec contact prochain par l’AP
Récemment :
– problème pour l’intervention en sécurité sur des mâts vent du port de Bastia (5 mâts vent, dont 2 sur un mur avec du vide de chaque côtés)
=> DSO/D indique l’interdiction d’intervenir jusqu’à la résolution du problème
=> un retour va être fait par commerce vers le port Bastia pour demander la sécurisation de ces mâts vent et de confirmer le besoin des 5 mesures
– accès à distance profil développeur non encore adapté
– véhicule utilitaire pôle OBS Grenoble avec siège passagers non réglable (voir chap 6-3)
=> financement caméra de recul et dispositif anti-angle mort sur un véhicule étendu au deuxième si satisfaisant
– état pylônes nivôse
=> arrêt des interventions sur 3 stations dont les pylônes ont été considérés comme litigieux
=> remplacement prévu des 2 nivôses les plus abîmées
=> recensement des nivôses abîmées et remplacement lorsque c’est possible
=> réflexion sur un nouveau pylône nivôse
=> nécessité de repeindre les soudures qui ne sont pas d’origine
=> les échanges conduisent à dire que la sécurisation par pancarte est à renouveler par un système qui empêche de monter, mais que ce système ne doit pas empêcher les agent.e.s de monter lors de son vieillissement (ce serait une bâche qui empêche de monter)
=> il y aurait peu de tentative extérieure de monter aux pylônes, sauf pour les stations proches des refuges
– BAES site de Clermont-Ferrand
=> les étiquettes des BAES du bureau pôle OBS et de la cuisine ont été enlevés, car il ne s’agit pas d’issues de secours
=> les obstacles bas peuvent être peints
– glissade en véhicule sur la neige (pôle OBS de Lyon)
=> le sujet de la difficulté pour obtenir des formations adaptées avait été évoqué en FS EP la veille de l’accident
=> la recherche d’un prestataire en ZCE a abouti à 2 devis CE pour 20 personnes, et nécessité de passer par un marché pour plus de personnes
=> DSO/D indique être en attente du retour de FP pour dire si ces formations pourront se faire en 2024
=> les représentants du personnels ont appuyé pour des formations au plus vite, car elles auraient déjà dû avoir lieu et qu’il ne faut pas attendre qu’un nouvel accident se produise
+ pour l’équipement des véhicules, les échange ont permis de pointer la possibilité d’acheter avec la carte achat, des chaînes à neige pour chaque véhicule concerné
8. Revue des accidents de service
2 accidents de trajet se sont produits pour des agent.e.s de CMR les 21 et 26/09/2023, sans qu’une action ne soit possible pour Météo-France.
9. Visites de sites
L’AP est revenu rapidement sur les visites de sites dans le Nord en novembre, avec un programme prévu réalisé, un bon accueil sur place, des sites variés et des compte-rendus en cours de finalisation avec une présentation lors de la prochaine FS DSO en 2024.
10. Rapport annuel de la médecine du travail (sous réserve)
Ce point est reporté à la prochaine FS.
11. Points divers et date de la prochaine réunion de la FS
11.1. « bâtimentaire » à Nantes (FO)
Le site de Nantes héberge des agent.e.s DSO, DSM et DSI et un local technique électrique présente des fuites d’eau.
Une solution est à trouver en restant sur le site, ce qui conviendrait mieux aux agent.e.s.
11.2. « bâtimentaire » à Caen
L’AP nous indique qu’une visite est prévue au pôle OBS de Caen, car un projet existe pour rassembler les agent.e.s DIRO et DSO dans un même bâtiment.
=> il y a une solution idéale et une autre moins idéale, en cours de validation par pôle OBS Caen
=> il serait préférable de déménager la DSO vers CM (beaucoup de place avec bâtiment sains et environnement plus sain alors que bâtiment DSO est un hangar aménagé) et suppression de risque heurt ou hauteur qui nécessite le stockage matériel en sous-sol avec rampe d’accès. (monte charge)
=> une demande de permis de construire serait apparemment nécessaire, avec une décision qui l’autorise ou ne l’autorise pas
11.3. prochaines dates de FS DSO et de visites
Le radar de Noyal (DIRO) a fait l’objet d’une visite opportune par l’AP.
Les prochaines dates de visites de sites seront fixées en 2024, avec une proposition de l’AP dans le Sud-Est où de nombreuses visites sont à mettre à jour, et avec des spécificités comme les stations navire sur ferries
Les dates des prochains CSA et FS DSO seront fixées après sondage de dates auprès des membres de ces instances (mars-avril, juin-juillet, septembre, novembre-décembre).
(après coup, les dates des FS DSO fixées pour 2024 sont les 19/03, 24/09 et 10/12)
Abréviations :
AIP : Aide à l’Installation des Personnels
AP : Assistant de Prévention
APRP : service des Assistant de Prévention des Risques Professionnels
CHSCTSS : Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Spécial de Service
CMM : Centre de Météorologie Marine
CMR : Centre de Météorologie Radar
CSA : Conseil Social d’Administration
CSL : Comité Social Local
CSPS : Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé
CTSS : Comité Technique Spécial de Service
DLP : Direction de la Logistique et du Patrimoine
DOA : Département d’Observation en Altitude
DOS : Département d’Observation au Sol
DOT : Département d’Observation Territoriale
DSR : Direction des Services Régionaux
EDC : Emilie Du Châtelet
EP : Etablissement Public
ETP : Equivalent Temps Plein
FS : Formation Spécialisée
GFD : Gestion des Frais de Déplacements
GT : Groue de Travail
ICS : Instance de Concertation Sociale
IDV : Indemnité de Départ Volontaire
IDF : Ile De France
ISST : Inspecteur ou inspectrice Santé Sécurité au Travail
PRAP : Prévention des Risques liés à l’Activité Physique
PUMA : Programme plUri-annuel de Modernisation du réseau ARAMIS
RIL : Réunion d’Information du Lundi de la DSO
RPS : Risques Psycho-Sociaux
RQTH : Reconaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé
RSST : Registre Santé Sécurité au Travail
TZO : Technicien de Zone d’Observation
ZFE : Zone Faible Emission
PA2S: Département de la prévention, de l’action sociale et de la santé